top of page
Rechercher

Arrêté n° 18-2026 : RD9 - rOUTE DE fLAT AU cHAUFFOUR

mairieorbeil
8 sept.
0 min de lecture




























 
 
 

Commentaires

Contact

1, rue des écoles

63500 Orbeil, France

​​

Tél : 04 73 89 19 16

Mail : mairie.orbeil@wanadoo.fr

​

www.orbeil.fr

Merci pour votre envoi !

La Mairie  d'ORBEIL traite des données personnelles vous concernant pour le traitement de votre demande dans le cadre du formulaire de contact renseigné.

Ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de la mairie à assurer le suivi de vos demandes de renseignements et démarches administratives. Les données vous concernant sont conservées pour une durée n’excédant pas le traitement de votre demande.

Conformément à la réglementation, vous pouvez accéder aux données vous concernant. Le cas échéant, vous pouvez demander la rectification ou l’effacement de celles-ci, obtenir la limitation du traitement de ces données ou vous y opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière.

  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram

© 2020 par Commune d'Orbeil

Copie de Orbeil Logo 1 version 2.png

Mentions légales

Politique de confidentialité

bottom of page